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Marques déposées par Jean-Claude Cavalin
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Transport d'Animaux Vivants TAXI équin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Transport d'Animaux Vivants TAXI équin
Jean-Claude Cavalin

Numéro de dépôt :
3793434
Date de dépôt :
27/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2020
Transport d\'Animaux Vivants TAXI équin de Jean-Claude Cavalin

Présentation de la marque Transport d'Animaux Vivants TAXI équin

Déposée le 27 décembre 2010 par Jean-Claude Cavalin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Transport d'Animaux Vivants TAXI équin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est Jean-Claude Cavalin domicilié(e) 20 Rue des Petites Maulèvries - 49000 - ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude Cavalin domicilié(e) 20 Rue des Petites Maulèvries - 49000 - ANGERS - France.

La marque Transport d'Animaux Vivants TAXI équin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793434.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Transport d'Animaux Vivants TAXI équin est expirée depuis le 27 décembre 2020.

Jean-Claude Cavalin a également déposé les autres marques suivantes : Nature Bohème Les Roulottes Nature Bohème , VAN BOX L'ABRI BOX ROUTIER DU CHEVAL , LA NOUVELLE BOHEME LES ROULOTTES DE LA NOUVELLE BOHEME


Jean-Claude Cavalin - 20 Rue des Petites Maulèvries - 49000 - ANGERS - France


Jean-Claude Cavalin - 20 Rue des Petites Maulèvries - 49000 - ANGERS - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;.